Conseil Municipal du 07 juillet 1980



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
80-114LYCEE CLAUDE BERNARD REFECTION DES FAÇADES LERE TRANCHE. DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
80-115DENOMINATION DE VOIE NOUVELLE - Délibération - (sans annexe)
80-116INSTALLATIONS CLASSEES TRANSPORTS GIRAUD Z.I D'ARNAS. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
80-117ILOT CHASSET - DESIGNATION DE LA SCRU POUR ENQUETES IMMOBILIERES ET SOCIALES. - Délibération - (sans annexe)
80-118FIXATION DES ALIGNEMENTS DE LA RUE DES FAYETTES - Délibération - (sans annexe)
80-119ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération - (sans annexe)
80-120CREATION D'UN PLAN D'EAU ACQUISITION D'UNE PARTIE DES TERRAINS - Délibération - (sans annexe)
80-121MARCHE POUR TRAVAUX DE REFECTION DE TOITURE AU CES JEAN MOULIN. - Délibération - (sans annexe)
80-122MARCHE POUR TRAVAUX DE REFECTION DE FAÇADES AU CES JEAN MOULIN - Délibération - (sans annexe)
80-123EMPRUNT DE 1 500 000 F A LA CAECL DESTINE AU FINANCEMENT DES TRAVAUX D'EQUIPEMENT DU PROGRAMME 1980 - Délibération - (sans annexe)
80-124PARTICIPATION A LA RESTAURATION DE L'ORGUE DE N.D. DES MARAIS. - Délibération - (sans annexe)
80-125ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DE LA COMMUNE AVENANT D'ORDRE POUR EXTENSION DE LA GARANTIE AU SERVICE HALTE GARDERIE - Délibération - (sans annexe)
80-126CONVENTION D'OCCUPATION D'UN APPARTEMENT 430 RUE CONDORCET - Délibération - (sans annexe)
80-127DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT POUR UN EMPLOI D'OP2 ELECTROMECANICIEN - Délibération - (sans annexe)
80-128CREATION D'UN EMPLOI DE COMMIS A L'ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE AGREEE - Délibération - (sans annexe)
80-129CREATION D'UN EMPLOI DE RESPONSABLE DE CLASSES D'ENSEMBLES A L'ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE AGREEE - Délibération - (sans annexe)
80-130CREATION D'UNE SES AU COLLEGE FAUBERT POSITION MUNICIPALE - Délibération - (sans annexe)
80-131GROUPE SCOLAIRE A. CAMUS LERE TRANCHE CONSTRUCTION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE 4 CLASSES AVEC GAPP ET 3 LOGEMENTS - Délibération - (sans annexe)
80-132AVENANTS N°1 AUX CONVENTIONS PASSEES AVEC LA F.O.L DU RHONE ET LE COMITE ROANNAIS DE VACANCES - Délibération - (sans annexe)
80-133POSTE AMPERE E.D.F. TAXE MUNICIPALE SUR L'ELECTRICITE - Délibération - (sans annexe)
80-134ACQUISITION IMMEUBLE 159,171, RUE DES JARDINIERS - Délibération - (sans annexe)
80-135DETACHEMENT DE MME JOUANNEAU CATHERINE SUR LE POSTE VACANT DE SOUS-BIBLIOTHECAIRE - Délibération - (sans annexe)